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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISOL
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DELISOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELISOL
DELISOL SARL

Numéro de dépôt :
3268311
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DELISOL de DELISOL

Présentation de la marque DELISOL

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELISOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISOL domicilié(e) BP 5002,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 570 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELISOL domicilié(e) BP 5002,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELISOL a également déposé les autres marques suivantes : CAREL


DELISOL SARL - BP 5002,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France - SIREN 443570593


DELISOL - BP 5002,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398872 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants. Fruits et légumes frais ; semences (graines). Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appats vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.